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Toute personne peut, sans avoir à demander l'autorisation de l'ULB, dans un but non lucratif, moissonner les métadonnées contenues dans le Dépôt institutionnel, pour autant que l'identifiant OAI ou un lien vers les métadonnées du Dépôt institutionnel d'origine soit indiqué. Par « moissonner », on entend recueillir les métadonnées (descriptions bibliographiques) et les entreposer dans une base de données centralisée où les métadonnées de sources diverses peuvent être interrogées simultanément. Un « identifiant OAI » est un identifiant persistant attribué aux métadonnées dans les dépôts ou archives numériques respectant la norme OAI-PMH.

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[Version 2 des conditions d'utilisation de DI-fusion - Janvier 2015]