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Toute personne peut, sans avoir à demander l'autorisation de l'auteur ou de l'ayant-droit, à des fins d'usage privé ou à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique, dans la mesure justifiée par le but non lucratif poursuivi, lire, télécharger ou reproduire sur papier ou sur tout autre support, les articles ou des fragments d'autres  œuvres contenues dans le Dépôt institutionnel, pour autant que :
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  • Le contenu n’est pas modifié.
Les œuvres ne peuvent pas être stockées dans une autre base de données dans le but d’y donner accès ; l’identifiant unique (permalink) indiqué dans les métadonnées doit toujours être utilisé pour donner accès à une œuvre disponible dans DI-fusion.
 
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Métadonnées 

Toute personne peut, sans avoir à demander l'autorisation de l'ULB, dans un but non lucratif, moissonner les métadonnées contenues dans le Dépôt institutionnel, pour autant que l'identifiant OAI ou un lien vers les métadonnées du Dépôt institutionnel d'origine soit indiqué. Par « moissonner », on entend recueillir les métadonnées (descriptions bibliographiques) et les entreposer dans une base de données centralisée où les métadonnées de sources diverses peuvent être interrogées simultanément. Un « identifiant OAI » est un identifiant persistant attribué aux métadonnées dans les dépôts ou archives numériques respectant la norme OAI-PMH.

Toute utilisation commerciale des métadonnées, sous quelque forme que ce soit, nécessite l'autorisation de l'ULB.
 

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Toute utilisation de ce site est soumise au droit belge.
 
Tout litige relatif à l'utilisation de ce site ou à son contenu relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Bruxelles.
 
[Version 2 des conditions d'utilisation de DI-fusion - Janvier 2015]
 

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Metadata

Any person may, without having to request the authorization of ULB, for a non-profit purpose, harvest the metadata contained in the institutional repository, provided that the OAI identifier or a link to the metadata of the institutional repository of origin is indicated. Harvesting refers to collecting metadata (bibliographic descriptions) and storing them in a centralized database where metadata from various sources can be queried simultaneously. An "OAI identifier" is a persistent identifier assigned to metadata in digital repositories or archives that meet the OAI-PMH standard.

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[Version 2  DI-fusion terms of use - January 2015]